Trophées Signature Santé
Présentation de la marque Trophées Signature Santé
Déposée le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Trophées Signature Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Trophées Signature Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées Signature Santé est expirée depuis le 14 mars 2024.
LA FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28